Les sceaux électroniques sont régulièrement adoptés par tous les types d'entreprises et d'organisations pour renforcer la confiance dans leurs documents signés numériquement. En fait, en 2022, environ 75 % de toutes les signatures numériques générées étaient des sceaux électroniques. Dans ce blog, nous allons rappeler pourquoi les sceaux électroniques sont importants pour les entreprises et explorer l'offre Qualified Trust eSeal de GlobalSign, qui offre toute une série d'avantages aux organisations de toutes tailles.
Que sont les scellés électroniques et pourquoi sont-ils importants pour les entreprises ?
Types de sceaux électroniques
Il existe traditionnellement deux niveaux principaux de scellés électroniques utilisés pour sécuriser numériquement les documents :
- AATL pour Advanced Trust Levels (niveaux de confiance avancés)
- EUTL pour Qualified Trust Levels (niveaux de confiance qualifiés)
Les scellés électroniques sont couramment utilisés pour garantir l'origine et l'intégrité d'un document, et les différents types de scellés apportent différents niveaux de confiance. Grâce à une solution de signature numérique, les sceaux électroniques peuvent être apposés automatiquement sur les documents, permettant ainsi aux organisations d'économiser du temps et de l'argent. Toutefois, les sceaux de confiance qualifiés doivent être apposés à l'aide d'un dispositif de création de signature qualifié (QSCD) et requièrent un certain niveau d'authentification manuelle de la part du signataire.
Quand avez-vous besoin d'un sceau électronique ?
Les sceaux électroniques sont couramment utilisés pour signer automatiquement de grands volumes de documents pour les organisations, tels que les factures ou les relevés financiers. Ils sont également utilisés pour renforcer la confiance dans les documents sensibles lorsque les entreprises doivent garantir l'intégrité et l'origine du document, comme un devis ou un rapport, ou lorsqu'il y a un cadre juridique spécifique à respecter.
En raison de ces exigences industrielles, les organisations ont clairement besoin de signer numériquement avec un sceau, et avec l'ajout de réglementations de conformité, telles que eIDAS, il y a un besoin croissant de sceaux de confiance qualifiés qui peuvent être émis automatiquement. C'est là qu'interviennent les sceaux de confiance qualifiés.
Qu'est-ce qu'un sceau fiduciaire qualifié et comment puis-je signer avec un tel sceau ?
Un sceau de confiance qualifié est un niveau supplémentaire de sceau électronique qui permet aux organisations de signer automatiquement des documents internes avec la liste de confiance de l'Union européenne (EUTL). Un sceau de confiance qualifié est soutenu par un certificat numérique qualifié et émis à l'aide d'un module de sécurité matériel (HSM).
Un sceau de confiance qualifié est administré via le service de signature numérique (DSS) de GlobalSign, qui permet aux utilisateurs d'appliquer automatiquement un sceau de confiance qualifié à leurs documents, sans qu'il soit nécessaire que chaque sceau soit authentifié manuellement par le signataire.
La différence entre les solutions de sceaux disponibles
Avec l'introduction d'un nouveau niveau d'eSeal, le tableau ci-dessous présente les principales différences entre ces solutions de signature :
Quand le sceau Qualified Trust peut-il être utilisé ?
Un sceau de confiance qualifié doit être utilisé pour les documents générés automatiquement, par exemple les factures, les relevés et les documents sensibles tels que la propriété intellectuelle, les devis et les rapports.
- Signatures numériques et contrats : Garantir l'authenticité et l'intégrité des contrats et accords numériques, les rendre juridiquement contraignants et inviolables par l'apposition d'un sceau.
- Documents gouvernementaux : Apposer des scellés sur des documents officiels, des licences et des certificats afin de préserver l'authenticité et rationaliser les processus administratifs.
- Dossiers médicaux : Sécurisation des dossiers médicaux électroniques à l'aide de scellés afin de préserver la vie privée des patients, d'empêcher tout accès non autorisé et de se conformer aux réglementations.
- Transactions financières : Vérification de l'intégrité des transactions financières, des transferts électroniques de fonds et des factures, afin d'éviter les fraudes et de garantir la précision des enregistrements.
- Protection de la propriété intellectuelle : Protection des droits de propriété intellectuelle par l'apposition de sceaux sur les documents numériques relatifs aux brevets, aux droits d'auteur et aux marques.
- Commerce électronique : Améliorer la fiabilité des transactions de commerce électronique en utilisant des sceaux pour confirmer l'authenticité des commandes, des factures et des reçus de paiement.
Commencer avec les sceaux de confiance qualifiés
Quels sont les avantages d'un sceau de confiance qualifié ?
- Niveau de confiance qualifié : Un sceau de confiance qualifié est généré par un certificat numérique qualifié. Il ne nécessite pas d'authentification manuelle et peut donc offrir une solution de signature automatique qui répond aux niveaux de confiance des réglementations eIDAS.
- Alimenté par DSS : Le service de signature numérique (DSS) de GlobalSign, basé sur le cloud, est le moyen le plus rapide et le plus simple de déployer des signatures et des sceaux numériques de confiance dans n'importe quelle application de signature. L'année dernière, environ 75 % des signatures numériques générées étaient des sceaux électroniques, et ce grâce à sa haute disponibilité, ce qui signifie que les sceaux ont un temps de disponibilité de 99,95 % !
- EUTL Trusted : Un sceau de confiance qualifié est reconnu par la liste de confiance de l'Union européenne (EUTL) et accrédité pour offrir le plus haut niveau de conformité en matière d'assurance d'identité, conformément au règlement eIDAS de l'UE. Cela signifie que les documents signés avec un sceau de confiance qualifié sont largement reconnus dans les transactions transfrontalières entre les États membres de l'UE.
- Authentification transparente : Les sceaux de confiance qualifiés peuvent être déployés automatiquement par le biais de DSS, ce qui constitue un avantage considérable pour les organisations, en permettant la signature en masse. Il ne nécessite pas d'authentification multifactorielle de la part de l'utilisateur, ce qui est généralement le cas lorsqu'il s'agit d'une signature qualifiée. Un sceau de confiance qualifié offre les avantages d'un sceau de niveau qualifié, mais avec la facilité et la commodité d'un sceau de niveau avancé, c'est du gagnant-gagnant !
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